Oui, le statut de la TVA est un élément déterminant lors de l’achat d’un bateau d’occasion. Dans la plupart des cas, la TVA est déjà payée, non récupérable.
Dans certains cas (lorsque le propriétaire est une société, lorsque le bateau est financé en leasing, lorsque le bateau a été exporté …), le statut de la TVA peut être un avantage décisif pour l’acheteur qui peut acheter le bateau hors taxes ou refinancer le bateau avec un leasing à TVA 9,8 % (si le bateau reste basé dans la CEE) ou , mieux, avec un leasing à TVA 0 % (si le bateau est basé hors CEE).
Pour tous les bateaux , ANTIPODE YACHTS affiche le montant précis de la commission qui sera encaissé lorsque le bateau sera vendu. Dans tous les cas, cette commission est incluse dans le prix de vente. Le montant de la commission varie entre 5 et 10 % en fonction de plusieurs critères : taille du bateau, localisation, type de mandat, prix de vente, statut du propriétaire …
A savoir : les commissions encaissées par ANTIPODE sont assujetties à la TVA 19.6 %. Par exemple, si ANTIPODE encaisse une commission de 7 % d’un prix de vente à 100 000 €, soit 7 000 € TTC payé par le propriétaire, ANTIPODE paiera la TVA pour un montant 1 147 €. La commission nette encaissée par ANTIPODE sera donc de 5 852 €.
Oui ! Contrairement à une idée reçue bien ancrée chez les plaisanciers, il existe des disponibilités en place de port, y compris dans les marinas les plus recherchées. Pour la plupart des bateaux en vente, nous proposons des solutions de place de port en France (Manche, Atlantique et Méditerranée), en Tunisie, en Turquie , à Malte , en Croatie et dans la plupart des pays Européens. Pour un simple contrat court de 1 ou 2 mois, jusqu’ au contrat annuel, nous avons presque toujours une solution de place de port à vous proposer, et si nous ne l’avons pas, nous la cherchons !
Pour chaque bateau en vente, ANTIPODE YACHTS affiche le coût annuel de la taxe de francisation. Tous les bateaux de plus de 7 mètres immatriculés sous pavillon Français sont redevables de cette taxe qui prend en compte 3 paramètres : l’âge du bateau, la longueur et la puissance du moteur. La taxe est due chaque année, par le propriétaire du bateau à la date du 1 er Janvier avec date limite de paiement au 1 er Avril.
Si l’acheteur est étranger et qu’il demande la radiation du pavillon Français, il sera bien entendu exonéré du paiement de cette taxe. Au moment de l’achat du bateau, c’est le propriétaire à la date du 1 er Janvier qui doit payer la taxe.
Les coûts d’entretiens et de maintenance des équipements sont un des éléments à prendre en compte lors de l’achat d’un bateau. Pour chaque bateau en vente, nous indiquons, à titre indicatif, le budget moyen à prévoir qui prend en compte les opérations annuelles « obligatoires » (carénage, révision moteur, sortie d’eau, anodes, révision radeau de survie …) mais aussi les opérations de renouvellement de matériel (voiles, électronique ….).
Oui ! Pour le propriétaire vendeur, un bateau expertisé est vendu deux fois plus vite qu’un bateau sans expertise. Il a donc tout intérêt à faire expertiser à ses frais son bateau avant de nous confier la vente.
Toutefois, deux avis valent mieux qu’un, et même si le bateau dispose d’un rapport d’expertise, nous encourageons vivement les acheteurs à mandater leur propre expert avant la signature de l’acte de vente. Généralement, les frais de manutentions (sortie d’eau et remise à l’eau) sont payés par l’acheteur et lui sont remboursés par le propriétaire si la vente est conclue.
Dans certains cas, il est possible pour l’acheteur de prendre la suite d’un financement en leasing. Si cette possibilité existe, ANTIPODE YACHTS informe l’acheteur des conditions précises du leasing. La reprise du leasing existant est soumise à acceptation de l’organisme de financement après étude du dossier. Grâce au taux de TVA réduit sur les loyers du leasing (9,8 % si le bateau est basé dans le CE, 0 % si le bateau est basé hors CE), cette solution est généralement très avantageuse pour l’acheteur à qui, au final, le bateau aura couté moins cher avec la reprise du leasing qu’avec un paiement comptant. Pour les clients étrangers, la reprise du leasing est également une très bonne opération dès lors qu’ils conservent le pavillon Français.
Près de la moitié des bateaux proposés par ANTIPODE YACHTS appartiennent à des professionnels (concessionnaires, importateurs, agents, revendeurs). Dans certains cas, la reprise de votre bateau actuel est donc possible dès lors qu’un accord peut être trouvé sur le prix de rachat et les modalités. Consultez nous.
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